Parc éolien de Bel Coster (VD) : le Tribunal Fédéral rejette le projet

 

Le Tribunal cantonal vaudois avait rejeté leur recours, mais elles ont persisté face à un projet de parc éolien peu réfléchi. Helvetia Nostra, Paysage-Libre Vaud, SOS Jura, Vivre au Pied du Mont d'Or (France) et la Commune de Jougne (France) notamment ont finalement eu gain de cause devant le Tribunal fédéral. D’après l’arrêt rendu le 12 février 2024, la protection de la nature n’a pas été correctement prise en compte lors de l’adoption du Plan d’affectation communal – qui prévoyait l’implantation de 9 éoliennes de 210 mètres de hauteur dans un cadre paysager et naturel encore préservé.

 

Le Tribunal fédéral estime que les autorités communales et cantonales n’ont pas correctement examiné les éléments naturels à protéger, notamment l’avifaune et la protection des eaux. Le dossier d’enquête étant lacunaire, il devra être complété avant que le plan d’affectation puisse, le cas échéant, à nouveau être aprouvé par le canton et les communes, après avoir effectué, cette fois, une pesée des intérêts sérieuse et complète.

 

La protection de l’avifaune nicheuse (Bécasse des bois, Milan royal, Aigle royal, Hibou Grand-Duc, etc.) et des oiseaux migrateurs revêt une importance primordiale en présence d’un projet éolien. Le Tribunal fédéral estime ainsi que cet aspect doit faire l’objet d’une analyse complète, déjà au stade du plan d’affectation (et non seulement lors de l’octroi d’autorisations de construire).

 

Une correcte prise en compte de la protection de l’avifaune, ainsi que la protection des eaux, pourrait, selon la Haute Cour, conduire à supprimer ou/et déplacer une ou plusieurs éoliennes,

à redimensionner le parc dans son ensemble, ou à mettre en place des mesures de réduction de la production. Si de telles mesures devaient s’imposer pour préserver la nature, le Tribunal

fédéral s’interroge sur l’efficacité de la production électrique du parc éolien – et donc sur le bien-fondé du projet.

 

Les recourants se réjouissent de cette décision du Tribunal fédéral, qui a examiné avec soin tous les éléments du dossier et les intérêts en présence, dont la production d’électricité et la protection de la nature. Rappelons que cette pesée des intérêts, si importante, est supprimée par la nouvelle Loi sur l’électricité (« Mantelerlass »), sur laquelle nous serons amenés à voter le 9 juin prochain, car elle donne automatiquement la priorité à la production d’énergie.

Annie Génevard évoque les limites de la convention d'Espoo et les difficultés faites par la Suisse

 

Retrouvez l'intervention de notre députée Annie Génevard à l'assemblée nationale sur le projet Bel Coster dans le cadre de l'examen du projet de loi portant approbation du premier amendement et du protocole à la convention d'Espoo :

 

https://youtu.be/oEXkX-rKTV4

Recours au Tribunal Fédéral

 

Suite à la décision de la CDAP (cour de droit administratif et publique) de ne pas rejeter le projet Bel Coster, malgré des études reconnues comme lacunaires, un recours est déposé par les opposants au Tribunal Fédéral :

• Helvetia Nostra, à Berne,
• SOS Jura, à Vallorbe,
• Paysage Libre Vaud, à Bottens,
• Commune de Jougne, à Jougne, France,
• Vivre au pied du Mont d'Or, à Jougne, France,
• ainsi que des particuliers deux côtés de la frontière.

 

Pour le côté français, il s’agit bien évidemment de contester le mépris dont font preuve l’Etat de Vaud et le tribunal cantonal envers les habitants français :

• absence de concertation,
• refus des autorités politiques et judiciaires vaudoises de venir en France pour appréhender l’ampleur des conséquences d’un tel projet sur la région,
• mépris de l’avis défavorable du Préfet du Doubs et de l’ensemble des avis négatifs de la population, des élus et des organisations françaises.

 A cela s’ajoute le problème critique de la source des Bonnes Eaux puisque la CDAP valide le projet bien que les études complémentaires, rendues après la décision de la CDAP, démontrent un réel risque sur cette source alimentant Jougne en eau potable. L’épisode de sécheresse qui vient d’avoir lieu nous rappelle à quel point l’eau est une ressource fragile et précieuse. 

 

Accepter le projet dans ces conditions est totalement déraisonnable.

 

Concernant l’environnement, les crêtes du Jura abritent de nombreuses espèces menacées et selon le Tribunal Fédéral il existe un intérêt considérable à protéger la biodiversité (cf. projet éolien de Grenchenberg).

 

Le Tribunal Cantonal a admis que les études sur les oiseaux étaient lacunaires, comme le soutenaient les recourants depuis le début de la procédure en se fondant notamment sur l’expertise de la Station ornithologique Suisse de Sempach composée des meilleurs spécialistes en matière d’avifaune.

 

Malgré toutes ces lacunes, la CDAP a curieusement décidé de ne pas rejeter le projet. Plus surprenant, elle n’a effectué aucune pesée d’intérêts pourtant nécessaire à ce stade.

En agissant ainsi, le Tribunal vaudois a non seulement bafoué tous les principes et règles applicables, mais également mis en danger la biodiversité.

 

Au demeurant nous considérons que même sans les études complémentaires exigées par la CDAP, cette dernière aurait dû faire prévaloir la protection de la biodiversité, des eaux et du paysage notamment sur celui au développement d’énergies renouvelables d'autant plus quand il s'agit de machines aussi inefficaces que nuisibles et invasives.

Rejet des oppositions contre les éoliennes de Bel Coster : Un mauvais coup pour l’écologie et pour la paix

Madame la juge du Tribunal Cantonal a rendu sa décision concernant le projet Bel Coster : elle rejette toutes les oppositions.

En tant que citoyens français frontaliers, nous nous sentons méprisés par ce jugement qui ignore totalement nos intérêts en tant qu'habitants voisins de la Suisse et nos observations :

• Madame la juge estime qu’une visite en France est inutile, jugeant suffisants des
  photomontages, malgré leur caractère fallacieux.
• Madame la juge omet de mentionner l’avis défavorable du Préfet du Doubs, mais reprend seulement les quelques éléments diplomatiquement non défavorables au projet,
• Madame la juge ignore également l’avis de la population française (à 96% défavorable) et de ses soutiens,
• Ce jugement hâtif qui n’attend pas les résultats d’un rapport d’une importance vitale
  sur la protection des eaux côté français.
• Les projections de glace en France dues à l’éolienne 3 sur le passage d’un sentier hivernal en raquettes,
• Les éoliennes situées à moins de 500 mètres de la frontière qui empiètent sur la souveraineté de la France qui ne pourrait utiliser son territoire comme bon lui semble,
• Les conséquences des infrasons sur la santé des voisins de la région (c’est-à-dire, nous).
  

Concernant l’écologie, enjeu crucial de ce dossier, même si Madame la juge reconnaît que les études sont lacunaires, il est inquiétant de constater que cela ne pose pour elle aucun problème car elle renvoie tout à plus tard. A quoi servent donc les études ?!

Nous avons le sentiment que ce jugement est bâclé et on s’interroge sur la pertinence de la fameuse (ou fumeuse) pesée des intérêts qui va une nouvelle fois dans le sens des industriels en balayant purement et simplement tous les arguments.

Encore une fois, nous subissons une forme de brutalité et de mépris de la part des autorités suisses, judiciaires en l'occurrence, qui veulent nous imposer des installations industrielles non consenties, qui plus est, dans un endroit préservé.

En tant que citoyens français, nous ne comprenons pas qu’on puisse être juge et partie d'un tel dossier : est-ce qu'une magistrate membre d’un parti politique systématiquement favorable aux éoliennes est bien placée pour arbitrer objectivement un projet d’implantation d’éoliennes ?

Pour le moins, cette décision ne manquera pas d’être interprétée comme politique.

Et nous prenons note qu'ici les enjeux industriels sont plus importants que la population, l’environnement et la biodiversité. Sans parler de l’intérêt financier des communes porteuses de ce projet.

Le passage en force de ces dossiers est devenu une habitude. Au tribunal comme sur le terrain, les éoliennes, c’est surtout une affaire de bulldozer.

Projet Bel Coster, symbole d’un échec annoncé

Cette décision est triste, et pas seulement pour les opposants. Balayer d’un revers de main
toutes les oppositions en approuvant de manière dogmatique comme un bienfait un projet
industriel dans un endroit naturel est un échec.

Un échec écologique : l’homme ne parvient pas à respecter l’environnement. Le projet Bel Coster, c’est plus de 10 kilomètres de routes d’accès, 11 hectares d'atteinte à la forêt (l'équivalent de 20 terrains de foot), plus de 50 hectares de perte d'habitats, des dizaines de milliers de tonnes de béton dans les sols, etc.

Un échec climatique : l’éolien aura besoin de gaz pour pallier l'intermittence et de charbon
si l’approvisionnement en gaz fait défaut. Autant de facteurs de pollution.

Un échec démocratique : l’avis unanime des Français contre le projet n’a absolument pas été pris en compte.

Un échec des relations transfrontalières : les discussions entre autorités vaudoises et doubiennes n’ont abouti à rien. La Préfecture du Doubs, ainsi que les élus français ont été ignorés purement et simplement par les autorités vaudoises.

Vers un incident diplomatique ?

Cet arrêt est un grand pas en avant vers un incident diplomatique.
En refusant de prendre en compte l’avis de la population française, de poursuivre les discussions avec la Préfecture du Doubs et en imposant ces éoliennes géantes aux habitants français, les autorités politiques et judiciaires vaudoises pourrissent les relations amicales transfrontalières.

Cet affront est un mauvais coup pour la paix entre voisins : il est mal venu à l’heure d’un
besoin croissant de cohésion des relations internationales en Europe.

Nous ne nous laisserons pas faire et nous utiliserons tous les moyens possibles pour nous défendre contre cette agression.
Notre cadre de vie vaut plus que les profits attendus avec ce projet !

Les études farfelues du projet Bel Coster : incompétence ou malveillance ?

La volonté d'implanter un site industriel dans un endroit préservé avec autant de préjudices pour la faune, le paysage, les sous-sols et les riverains, est très troublante, voire suspecte. Il est dès lors pertinent de se demander si les études farfelues de ce projet sont dues à de l'incompétence ou de la malveillance.

 

Quelques exemples (provenant d'oppositions disponibles sur notre site) :

• Les habitats naturels ne sont pas décrits et analysés en utilisant la bonne nomenclature.

 

• L’étude sur l’avifaune est une blague monumentale : le nombre d’observations est insuffisant, elles sont mal réparties spatialement et temporellement et la méthodologie paraît inadéquate pour être représentative. L’annexe sur les milans royaux n’est pas une analyse détaillée mais les conclusions de Mr Khole, qui n’y connaît rien du tout en ornithologie, et qui est surtout le directeur de la société mandatée par les porteurs du projet. Véridique, tout est dans le dossier.

 

• Les compensations prévues sont qualifiées de favorables pour le grand tétras alors que le projet nuit gravement à la tranquillité de son habitat et compromet sa survie. 

 

• La zone abrite de nombreuses espèces protégées qui n’ont même pas été évoquées.

 

• L’étude des effets cumulés des éoliennes du Jura vaudois et des régions limitrophes sur l'avifaune et les chiroptères de Kornet et al de la Station Suisse Ornithologique, objective et à la méthodologie reconnue, n’a pas été mentionnée dans l’étude d’impacts car les conclusions des experts sont très défavorables aux parcs éoliens planifiés par le Canton de Vaud.

 

• A la place d’une étude sérieuse sur les chiroptères, c’est une visite de gouffres par une spéléologue sans qualification naturaliste qui a été utilisée dans le dossier. Véridique aussi, tout est dans le dossier.

 

• L’absence d’impact sur un site Natura 2000 situé à proximité immédiate du projet éolien, est unilatéralement déclarée.

 

• La cartographie des milieux naturels de la zone de projet a été limitée aux seuls espaces touchés par le projet (routes d'accès, places de chantier, éléments construits). Cette pratique n'est pas acceptable dans le cadre d'une étude d'impact car elle conduit à une situation paradoxale : la description de tous les éléments de nature qui vont disparaître ou seront perturbés, alors que l’on ignore tout de l'environnement du projet, à savoir ce qui va rester car pas touché.

 

• Quelques relevés remplacent des études sérieuses sur la flore locale protégée.
  

 

• La source des Bonnes Eaux n'est pas mentionnée alors que les sols de la région sont de nature karstique et que le projet se situe en amont de la zone de captage de cette source qui alimente Jougne en eau potable.

 

• De la même manière, la station d'Entre-Les-Fourgs, au pied de l'emplacement de l'éolienne numéro 3 n'est pas mentionnée. Tout comme l'activité touristique, qui est un enjeu économique majeur de la région.
  

 

• Les fermes d'alpage sont considérées unilatéralement comme non habitées.

 

• La covisibilité avec les monuments historiques de Jougne (chapelle Saint-Maurice, monument aux morts) tout proches est largement sous-estimée.
  

  

• Le château de Joux, pourtant en covisibilité est également absent des études.
  

 

• Jougne et Entre-Les-Fourgs sont indiquées comme étant situées dos au Bel Coster, alors que c'est exactement l'inverse.

 

• Les photomontages sont des mensonges spécieux et impudents.

 

• Évidemment, c'est le vide intersidéral concernant les infrasons générés par ces machines et leurs conséquences sur la santé des riverains.
  

 

• Et on ne parle pas de la production déclarée, largement sur-estimée.
  

 

Même le Préfet du Doubs parle de "la sous-estimation de plusieurs enjeux et l'apparente dissymétrie de traitement entre les enjeux suisses et français" dans son courrier aux autorités vaudoises.

Avec ces quelques exemples, n'importe qui est capable de se demander si ces "études" ne sont pas volontairement biaisées, dans le but de faire aboutir ce projet.

D'ailleurs, on lit dans un article publié le 5 Novembre dans le Temps que la société KholeNusbaumer, auteur du dossier Bel Coster, appartient en partie au Group E Greenwatt, promoteur de projets éoliens. De plus, cette société est bien sûr rémunérée par Alpiq pour réaliser les études du projet Bel Coster. Peut-on encore douter de la partialité de cette société ?

Par contre, ce qui est plus surprenant, c'est que le canton de Vaud valide ces études farfelues.

Mais si on regarde de plus près, on s'aperçoit que la personne en charge de la forêt et de la biodiversité au canton de Vaud travaillait auparavant pour la fameuse société KholeNusbaumer. Des conflits d'intérêts au sein même des services du canton de Vaud, c'est sûr que ça aide à faire passer n'importe quoi. Mais là, ils vont fort quand même.

Et si ce n'était que la partie visible de l'iceberg ?

Par ailleurs, pourquoi est-ce que les médias suisses ne se posent pas plus de questions sur la qualité des études de tous ces projets ?

A l'heure où l'érosion de la biodiversité est très inquiétante et l'apport énergétique de ces projets industriels gigantesques étant tellement faible et aléatoire, il est important de se demander pour quelles véritables raisons ces projets sont poussés par l'administration du canton de Vaud (les intérêts financiers des industriels et des communes, nous les connaissons déjà).

Amis vaudois, nous espérons que nous aurons suscité votre curiosité et que vous n'hésiterez pas à interpeller vos élus.

Les médias nationaux s'intéressent à notre combat : un reportage a été diffusé hier dans l'émission "un jour dans le monde" sur France Inter :

Fichier MP3

Nous en profitons pour revenir sur plusieurs arguments des défenseurs du projet, que l'on retrouve dans le reportage :

 

1) N'oubliez pas qu'Alpiq, bien évidemment, ne sont intéressés que par les retombées financières.

Quand leur chef de projet déclare "qu'ils font de leur mieux pour répondre aux craintes" et "qu'Alpiq est une entreprise responsable", nous rappelons que les études ne sont pas réalisées par un bureau indépendant et qu'elles sont biaisées de manière à avantager le projet.

Les études sont tellement biaisées que le Préfet du Doubs relevait une "sous-estimation de plusieurs enjeux et l'apparente dissymétrie de traitement entre les enjeux suisses et français.”

De plus, une entreprise responsable ne vient pas détruire 50 hectares d'habitats dans un endroit préservé, en y implantant des machines industrielles, en surplomb d'un village, sans même consulter ni informer ses habitants et en leur faisant courir le risque de perdre leur accès à une eau potable d'excellente qualité.

 

2) Madame Métraux parle d'opposants au photovoltaïque. Pourtant les chiffres montrent que la production photovoltaïque suit une croissance très importante en Suisse, alors que l'éolien stagne :

 

 

 

 

En 2020, le solaire produisait 20 fois plus d'électricité que l'éolien en Suisse (sans faire autant de polémiques que l'éolien).

Il est très surprenant que Madame Métraux ignore ces chiffres.

Le solaire est pourtant une solution réaliste de production d'électricité en ayant un avantage crucial sur l'éolien : il ne requiert pas la destruction de crêtes préservées, il n'affecte pas la santé des riverains et ne tue pas les rapaces ni les chauves-souris.

 

3) Enfin, un point très important a été mentionné dans ce reportage, c'est l'absence d'accord sur ce qui allait remplacer le nucléaire lorsque les Suisses ont voté sa sortie.

D'une part, on peut se demander si l'issue du vote aurait été la même si les Suisses avaient été informés correctement (les campagnes en faveur de la sortie du nucléaire présentaient de jolis barrages et non des éoliennes industrielles géantes implantées n'importe où).

D'autre part, les autorités suisses ont inclus dans leurs prévisions des GWH promis par les lobbies sans tenir compte de la pertinence des projets ni de leur acceptation par les populations.

C'est faire passer la charrue avant les bœufs et en fait, ça ne passe pas du tout.

Merci au club de spéléo du Mont d'Or pour nous rappeler avec une opération de nettoyage dans la baume de la Caffode que les sous-sols de notre territoire sont fragiles, et que des éoliennes industrielles géantes représentent une grande menace.

 Nous avons bien évidemment en tête les exemples des sites de Rougement et Chamole, où les sous-sols ont été pollués par d'immenses quantités de béton.

Nous rappelons que les études du promenteur ne mentionnaient même pas la source des Bonnes Eaux alors qu'elle représente l'approvisionnement en eau potable de Jougne, juste en dessous.

Nous avons à disposition une eau gratuite et de grande qualité. 

Lionel Deisz, du Spéléo Club Mont d’Or : "La situation géographique du projet et la problématique d’un sol karstique donnent un risque important d’impact sur la qualité de l’eau, qui est actuellement excellente.» 

Comme le prouvent les nyphargus trouvés dans la cavité: «C’est une sorte de crevette dépigmentée qui ne vit que dans une eau très pure.»

Un projet industriel juste en amont de la source, c'est très inquiétant.  

Spéléologue suisse, et fin connaisseur du dossier, Roman Hapka s’étonne qu’on vienne mettre en danger un système si stable: «Voilà une source qui donne de l’eau de très bonne qualité à tout le village, avec du débit continu toute l’année, et on viendrait déstabiliser tout ça? s’étonne-t-il. On parle là de couler des énormes blocs de béton à dix mètres dans le sol, de milliers de litres d’huile pour le bon fonctionnement des machines. C’est loin d’être anodin.»

Et ce ne sont pas les études lacunaires du promenteur qui vont nous rassurer.

Alors appliquons le principe de précaution !

 

Dans l'Est Républicain :

https://www.estrepublicain.fr/environnement/2021/10/17/des-speleologues-inquiets-d-un-projet-eolien-suisse-pres-de-la-source-d-eau-potable-de-jougne

 Dans 24 heures :

https://www.24heures.ch/au-chevet-dune-grotte-precieuse-en-attendant-les-eoliennes-150056735753